- Numéro de déclaration au Registe National des Associations : W911001786
- Date de parution au Journal Officiel : Samedi 18 octobre 2014
- Commune de rattachement : Itteville
Article 1 : Dénomination
La dénomination de l'association est « Lez Arts Curieux ».
Article 2 : Objet
L’association a pour but de favoriser le développement, et l'insertion des personnes à travers la promotion d'activités artistiques, traditionnelles et culturelles, par le biais d’ateliers, de sorties nature, d’échanges d’idées, d'expositions, de techniques liés aux activités créatives dans le respect de la personne, de la nature et de l'environnement, savoir-faire et faire-savoir, afin d'aider l'insertion dans l'économie locale.
L’association a pour but de favoriser le développement, et l'insertion des personnes à travers la promotion d'activités artistiques, traditionnelles et culturelles, par le biais d’ateliers, de sorties nature, d’échanges d’idées, d'expositions, de techniques liés aux activités créatives dans le respect de la personne, de la nature et de l'environnement, savoir-faire et faire-savoir, afin d'aider l'insertion dans l'économie locale.
Article 3 : Durée
Illimitée
Article 4 : Siège social
Le siège social est fixé en tout lieu défini par le bureau, cependant de façon préférentielle au domicile du président.
Article 5 : Composition, responsabilité
L’association se compose de membres actifs, passifs, bienfaiteurs et fondateurs.
Tout membre doit être âgé d’au moins 10 ans. Toutefois, l’association se réserve le droit de proposer des ateliers « spécial enfants », géré par un règlement spécifique.
Aucun membre n’est personnellement responsable des engagements contractés par l’association.Article 6 : Admission - Radiation
Pour faire partie de l’association, il faut être admis par le bureau, qui statue sur les demandes présentées.
La qualité de membre se perd par non-paiement de la cotisation annuelle, démission, décès ou radiation. Une radiation est prononcée par le bureau pour non-respect du règlement intérieur et ne donne pas droit au remboursement des cotisations.
Articles 7 : Ressources
Les ressources de l’association se composent :
des cotisations
de subventions qui lui sont accordées par les collectivités publiques et tout autre établissement public
de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association
de dons manuels
de revente de fournitures en dépannage aux adhérents
des recettes provenant d’expositions, ventes des créations des adhérents
des recettes de loteries dont les lots seront des réalisations des adhérents, des participations gratuites aux ateliers ou tout autre lot en relation avec les ateliers de l’association
de toutes autres ressources qui ne soient pas contraires à la législation en vigueur.
Article 8 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur fixe les points de fonctionnement non prévus dans les statuts. Il est établi par le bureau.
L’adhésion à l’association vaut acceptation du règlement intérieur et des statuts. Chaque membre s’engage à le respecter.
Article 9 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Article 10 - Formalités
Le président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.
Fait en autant d'originaux que de parties intéressées, plus un original pour l'association et deux destinés au dépôt légal.
